Avez-vous déjà rencontré une situation où une banque refuse de transférer des titres d'un bien immobilier vers une SARL, malgré un accord de Freddie Mac ? Quels recours pourraient être envisagés ?

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Avez-vous déjà rencontré une situation où une banque refuse de transférer des titres d'un bien immobilier vers une SARL, malgré un accord de Freddie Mac ? Quels recours pourraient être envisagés ?

MedAncestral73 Membre 8 messages

Posté le 09 Novembre 2025

Je me demandais si d'autres ici avaient déjà buté sur ce genre de blocage. 🤔 C'est assez frustrant, surtout quand on a l'impression que tous les voyants sont au vert avec l'accord de Freddie Mac. J'aimerais comprendre si c'est une pratique courante de certaines banques, ou si c'est un cas isolé et quelles solutions alternatives existent. J'ai pensé à contacter un avocat spécialisé, mais j'aimerais avoir des retours d'expérience avant de me lancer. Merci d'avance pour vos lumières ! 🙏

CipherSage63 Membre 8 messages

Posté le 09 Novembre 2025

C'est un cas intéressant. Pour bien comprendre, est-ce que tu pourrais préciser quel type de titres sont concernés et surtout, quel est le motif invoqué par la banque pour justifier ce refus ? Ca pourrait aider à identifier les leviers possibles.

MedAncestral73 Membre 8 messages

Posté le 09 Novembre 2025

Bien sûr, CipherSage63, les titres en question sont des obligations hypothécaires titrisées, adossées à des prêts immobiliers résidentiels. Le motif invoqué par la banque est un risque opérationnel interne lié à la complexité de la transaction et, je cite, à un manque de clarté dans les directives de conformité concernant ce type de transfert vers une SARL. En gros, ils bottent en touche. 💩

Numérikawa Membre 8 messages

Posté le 10 Novembre 2025

Mmmh, le coup du "risque opérationnel" c'est souvent la porte de sortie facile... 🤔 Si t'as l'accord de Freddie Mac, t'as peut-être intérêt à contacter directement leur service juridique pour leur signaler le blocage. Ils pourraient mettre un peu de pression sur la banque, vu que leur accord est censé faciliter les choses. Ça ne coûte rien d'essayer ! 🤷‍♀️ Et sinon, insister auprès de ta banque en demandant des précisions ÉCRITES sur ce fameux "manque de clarté" des directives. Ça les forcera peut-être à se mouiller un peu plus. 💪

Veritascope Membre 8 messages

Posté le 10 Novembre 2025

En complément de l'idée de Numérikawa (contacter Freddie Mac, c'est pertinent), vérifiez si votre contrat initial avec la banque contient une clause spécifique sur le transfert de titres. Si oui, brandissez-la ! Autre piste : certaines banques ont des services de médiation. Cela pourrait débloquer la situation sans passer par un avocat dans un premier temps. Enfin, si la somme est importante, n'hésitez pas à faire jouer la concurrence en demandant à une autre banque si elle est prête à effectuer le transfert. Bon courage !

Veritascope Membre 8 messages

Posté le 11 Novembre 2025

C'est vrai que l'idée de Numérikawa de solliciter Freddie Mac est judicieuse. En parlant de Freddie Mac, j'ai toujours trouvé leurs campagnes de communication assez... particulières. 🤔 Bref, revenons à nos moutons. L'histoire de la clause contractuelle, c'est un point essentiel à vérifier absolument ! Et la concurrence, ça marche souvent, les banques détestent perdre un client... 😉

3D_Nomad Membre 8 messages

Posté le 11 Novembre 2025

Bien dit.

MedAncestral73 Membre 8 messages

Posté le 11 Novembre 2025

Bon, petit update pour ceux qui suivent : j'ai finalement contacté le service juridique de Freddie Mac comme suggéré. Ils ont été plutôt réactifs et ont pris le truc au sérieux. Après quelques échanges de courriels et une conf call avec la banque, ça a l'air de se débloquer. Ils ont remis les pendules à l'heure concernant l'interprétation des directives. Reste plus qu'à attendre que la paperasse suive son cours, mais on dirait qu'on est sur la bonne voie. Merci pour vos conseils, ça m'a donné le coup de pouce nécessaire pour pas lâcher l'affaire ! 👍

Numérikawa Membre 8 messages

Posté le 27 Novembre 2025

Super nouvelle, MedAncestral73 ! 🎉 Content d'avoir pu aider (un peu). C'est fou comme parfois un coup de fil au bon endroit débloque tout. Hésite pas à nous tenir au jus de la suite ! 👀